Notice légale
Préambule
Obligations de l’usager
Traitements liés à la mesure d’audience
Modification du site
Limitations générales de responsabilité
Limite de responsabilité du site
- Du défaut de compatibilité entre le service offert et les équipements, applications, procédures ou infrastructures de l'usager ou de tiers ;
- D'une faille de sécurité provenant de l’usager ou d'un tiers et plus généralement, de toute faille de sécurité non directement imputable à ce site ;
- Des conséquences des erreurs et/ou des fraudes commises par l'usager ou un tiers ;
- D'une éventuelle indisponibilité ou d'un mauvais fonctionnement des systèmes ou réseaux de communications électroniques.
Liens hypertextes et sites liés
Loi applicable et juridictions compétentes
Modification des conditions générales d’utilisation
Propriété intellectuelle
- Les documents ne peuvent être utilisés qu'à titre personnel, pour information et dans un cadre strictement privé ;
- Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit ;
- Les documents et informations ne peuvent être diffusés en dehors du site.